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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNG CORSE
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SNG CORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNG CORSE
SNG CORSE, SARL

Numéro de dépôt :
3980359
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
SNG CORSE de SNG CORSE

Présentation de la marque SNG CORSE

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNG CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNG CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNG CORSE domicilié(e) 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 655 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNG CORSE, M. DANIEL RASSE domicilié(e) 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque SNG CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNG CORSE est expirée depuis le 5 février 2023.


SNG CORSE, SARL - 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 444655955


SNG CORSE, M. DANIEL RASSE - 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Affaires immobilières.