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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNF
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POLE DE L'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE DE L'EAU
SNF (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1739165
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2000
POLE DE L\'EAU de SNF

Présentation de la marque POLE DE L'EAU

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SNF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNF domicilié(e) 41 rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS - France.

La marque POLE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE DE L'EAU est expirée depuis le 9 novembre 2000.

SNF a également déposé les autres marques suivantes : CHITOFLOC , PELLETSORB , GRANULSORB , LIQUIFIX , HYDROPOLE , PHYSIOSORB


SNF (société anonyme) - 41 rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture ou à l'horticulture;produits chimiques pour le traitement de l'eau.Machines pour le traitement et la purification de l'eau. Appareils pour filtrer, adoucir, traiter, épurer, distribuer, purifier, réchauffer, stériliser l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.