SNEV (Société Nouvelle des Etablissements Vazzone) Société Anonyme
Numéro de dépôt :
97703901
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007
Présentation de la marque DECIBELLE
Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SNEV (Société Nouvelle des Etablissements Vazzone
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNEV (Société Nouvelle des Etablissements Vazzone domicilié(e) 265 Route de la Baronne, Z.I. Le Fongeri, Bât C, 06640 SAINT JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 509 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNEV - France.
La marque DECIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBELLE est expirée depuis le 10 novembre 2007.
SNEV (Société Nouvelle des Etablissements Vazzone) Société Anonyme - 265 Route de la Baronne, Z.I. Le Fongeri, Bât C, 06640 SAINT JEANNET - France - SIREN 305509127
SNEV - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Fermetures mobiles pour baies libres et pour accès couverts ainsi que les portails métalliques. Fermetures métalliques situées devant les vitrines de magasin. Portes de garage et portails automatiques, semi-automatiques ou manuels, équipant: - des ensembles collectifs d'habitation, - des maisons individuelles installées à l'intérieur de propriétés privées, - ou installés sur les lieux de travail. Rideaux métalliques ou en alliage légers, grilles enroulables, grilles extensibles, portes à écran souple. Fermeture à enroulement vertical, ou latéral ou à rotation guidée ou non guidée.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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