SNES SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNEMENTS DE SECOND DEGRE CLASSIQUE MODERNE TECHNIQUES FEN
Présentation de la marque SNES SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNEMENTS DE SECOND DEGRE CLASSIQUE MODERNE TECHNIQUES FEN
Déposée le 1 octobre 1991 par SNES (Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNES SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNEMENTS DE SECOND DEGRE CLASSIQUE MODERNE TECHNIQUES FEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SNES SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNEMENTS DE SECOND DEGRE CLASSIQUE MODERNE TECHNIQUES FEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNES SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNEMENTS DE SECOND DEGRE CLASSIQUE MODERNE TECHNIQUES FEN est expirée depuis le 1 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09