Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mes Spectacles SNES
SNES (Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles), association - syndicat

Numéro de dépôt :
4322779
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
Mes Spectacles SNES de SNES (Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles

Présentation de la marque Mes Spectacles SNES

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la société SNES (Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mes Spectacles SNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société SNES (Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles domicilié(e) 48 rue Sainte-Anne - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 409 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNES-Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles, M. Philippe CHAPELON domicilié(e) 48 RUE Sainte-Anne - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Mes Spectacles SNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Spectacles SNES arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

SNES (Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles a également déposé les autres marques suivantes : Mon Avignon SNES


SNES (Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles), association - syndicat - 48 rue Sainte-Anne - 75002 - Paris - France - SIREN 784409443


SNES-Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles, M. Philippe CHAPELON - 48 RUE Sainte-Anne - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Logiciels (programmes enregistrés) ; pour la classe 9 : "APPLICATION : logiciel pour téléphone mobile et pour tablettes" ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement.