Déposée le 3 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNELLA AUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASTOUREL PNEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNELLA AUTO domicilié(e) 2 RUE JEAN SNELLA - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 261 696 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNELLA AUTO domicilié(e) 2, rue Jean Snella - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque PASTOUREL PNEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTOUREL PNEUS est expirée depuis le 3 octobre 2022.
SNELLA AUTO, SAS - 2 RUE JEAN SNELLA - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 445261696
SNELLA AUTO - 2, rue Jean Snella - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382116 - Publication au BOPI 2003-11-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2509618 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-19
- Tous objets en caoutchouc ou matières plastiques, à savoir : pneus - Gestion des affaires commerciales afférentes au secteur du pneu et de l'automobile. - Activités de rechapage ou vulcanisation de pneus.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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