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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNELCO
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VTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTM
SNELCO (SARL)

Numéro de dépôt :
95593380
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque VTM

Déposée le 18 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNELCO domicilié(e) 5 RUE HENRY BESSEMER, 17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 414 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNELCO - France.

La marque VTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTM est expirée depuis le 18 octobre 2005.

SNELCO a également déposé les autres marques suivantes : SNELCO , MPV , AMI , THR , TAI , MPS , DTA


SNELCO (SARL) - 5 RUE HENRY BESSEMER, 17140 LAGORD - France - SIREN 332414721


SNELCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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