Marque expirée - Marque en non vigueur

S - Snelac
SNELAC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99815083
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019

Présentation de la marque S - Snelac

Déposée le 24 septembre 1999 par l'association loi 1901 SNELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S - Snelac »

Le déposant est l'association loi 1901 SNELAC domicilié(e) 2 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 552 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT NATIONAL DES ESPACES DE LOISIRS, D'ATTRACTIONS ET CULTURELS (SNELAC) domicilié(e) 2 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S - Snelac est expirée depuis le 20 janvier 2019.

SNELAC a également déposé les autres marques suivantes : Divertissement Durable L'émotion responsable , DIVERTIR , Snelac Multiplier les émotions ! , Émotion responsable , SNELAC , DIVERTIR , DIVERTISSEMENT DURABLE


SNELAC, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France - SIREN 394552327


SYNDICAT NATIONAL DES ESPACES DE LOISIRS, D'ATTRACTIONS ET CULTURELS (SNELAC) - 2 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395178 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2009-01-20

Produits de l'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées ; brochures ; calendriers ; cartes à jouer ; journaux ; magazines, fascicules, imprimés, livres ; manuels ; prospectus ; revues (périodiques), affiches, agendas, catalogues, collections de fiches cartonnées illustrées et imprimées, clichés. Services de publicité, de distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Réalisation et diffusion d'études en rapport avec la conduite des affaires en vue d'accroître l'efficacité de l'ensemble de l'organisation professionnelle. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Consultations pour la direction des affaires. Consultations professionnelles d'affaires. Renseignements d'affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Direction professionnelle des affaires artistiques. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons). Etudes de marchés. Expertises en affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Etablissement de déclarations fiscales. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Sondages d'opinion. Consultations pour les questions de personnel. Prévisions économiques. Relations publiques. Services de télécommunication ; communications radiophoniques, téléphoniques et radiographiques ; transmission de dépêches et de messages. Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision. Emission radiophoniques et télévisées. Services de transmission de messages électroniques par réseaux nationaux et internationaux. Transmission d'informations contenues dans des banques de données télématiques. Agences de presse. Informations en matière de télécommunications, messageries électroniques. Services d'éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; publication de livres, de journaux et de revues ; production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, cirques. Services de clubs de divertissement et d'éducation. Organisation de compétitions sportives. Services de discothèques. Informations en matière d'éducation. Enseignement par correspondance. Exploitation d'installations sportives. Exploitation de parcours de golfs. Exploitation de salles de cinéma. Exploitation de salles de jeux. Jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de musées. Music-halls. Services d'orchestres. Organisation de spectacles. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Parc d'attractions. Organisation et conduite de séminaires. Divertissements télévisés. Services de restauration (alimentation). Services juridiques. Recherches scientifiques et industrielles. Programmation pour ordinateurs. Gestion de lieux d'exposition. Laboratoires d'analyses. Elevage d'animaux. Services d'arbitrage. Gérance de droits d'auteurs. Exploitation de droits de propriété industrielles. Services de camps de vacances. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Consultations en matière de sécurité ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Consultations sur la protection de l'environnement. Contrôles de qualité. Elaboration (conception) de logiciels. Explorations sous-marines. Travaux d'ingénieurs (expertises). Recherches judiciaires. Services d'orientation professionnelle. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Recherches légales. Recherches techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.