Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SNEF COTE D'AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SECURYLINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNEF COTE D'AZUR domicilié(e) 7 Chemin de la Glacière,06200 NICE (dossier no 2385433) - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 802 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2385433) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNEF COTE D'AZUR Société Anonyme - 7 Chemin de la Glacière,06200 NICE (dossier no 2385433) - 06200 - France - SIREN 969802107
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2385433) - 06000 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 9 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266484 - Publication au BOPI 1998-11-09
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385433 - Publication au BOPI 2008-09-25
Renouvellement sans limitation n°2130708 - Publication au BOPI 1998-52
Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530968 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Inscription le 30 août 2010 - Changement de nature juridique n°530967 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Transporteur pneumatique d'objets solides aspirables.Convoyeur de pièces de monnaie. Coffre-fort, chambre forte, métallique ou non.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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