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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNEDA
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@RCIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@RCIL
SNEDA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3132578
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/11/2011
@RCIL de SNEDA

Présentation de la marque @RCIL

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SNEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « @RCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNEDA domicilié(e) Atlanpole - Site de la Chantrerie, Route de Gachet, BP 10703, 44307 NANTES Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 829 22 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sneda MR CHARBONNEL - France.

La marque @RCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @RCIL est expirée depuis le 21 novembre 2011.

SNEDA a également déposé les autres marques suivantes : PEG@S , ESTI@


SNEDA - Société Anonyme - Atlanpole - Site de la Chantrerie, Route de Gachet, BP 10703, 44307 NANTES Cedex 3 - France - SIREN 30482922


Sneda MR CHARBONNEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Progiciel de gestion du 1 % logement.