Déposée le 5 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SNECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VolgAero » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque VolgAero a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNECMA, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 6 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526900 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2554556 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; pièces métalliques pour parties constitutives d'ensembles propulsifs et pour turbines industrielles. Machines-outils, machines pour produire des pièces utilisées dans les ensembles propulsifs, turboréacteurs les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles. Accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes nommément turbines industrielles ou installations mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée ; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs ; inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs ensembles et inverseurs. Accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée. Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques, traitements de surface par dépôt de matière par voie chimique, électrochimique, par plasma, par dépôt en phase vapeur, par laser, par ultrasons, traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physicochimiques des fibres et textures, traitements physicochimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; tests (essais de matériaux).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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