Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARCS
SNECMA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3872247
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
SPARCS de SNECMA

Présentation de la marque SPARCS

Déposée le 3 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque SPARCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARCS est expirée depuis le 3 novembre 2021.

SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , Snecma Suzhou , SMY , SMARTFAN , M53 , M88 , THE ENGINOLOGISTS


SNECMA, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Machines-outils, machines pour réparer et produire des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux ; robots industriels ; compresseurs ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs.

Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques. Appareils, machines, dispositifs de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux et leurs parties constitutives comprises dans cette classe, y compris moteurs, turbines, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement ;

Réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux et des aéronefs ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; Réparation et reconditionnement de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; Réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques. Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour unités de propulsions, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types d'unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; Mise au standard, remise en état et échange standard pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux. Service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux. Conseils et assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée.

Études et projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de moteurs, nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques ; conseils et assistance techniques concernant la fabrication rendus par des ingénieurs ; recherches techniques, scientifiques et industrielles dans le secteur aéronautique et spatial ; ingénierie, recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brassage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essai ; Conseils, recherche et assistance techniques concernant la conception, la certification et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de moteurs, nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques. Service de conseils techniques en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; Essais de machines ; essais de matériaux ; Service d'inspection d'unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; Services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais d'unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; Elaboration et conception de logiciels et programmation informatique dans le secteur aéronautique et spatial.