Snecma Suzhou SNECMA Société Anonyme
Présentation de la marque Snecma Suzhou
Déposée le 18 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Snecma Suzhou »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2, Bld du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUMAND SNECMA Groupe SAFRAN Département Propriété Intellectuelle (W/DJI) domicilié(e) Etablissement de Villaroche Sud, Rond-Point René Ravaud Réau - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Snecma Suzhou est expirée depuis le 18 janvier 2016.
SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , SMY , SMARTFAN , M53 , M88 , THE ENGINOLOGISTS , SPARCS
SNECMA Société Anonyme - 2, Bld du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 414815217
M. Bernard DUMAND SNECMA Groupe SAFRAN Département Propriété Intellectuelle (W/DJI) - Etablissement de Villaroche Sud, Rond-Point René Ravaud Réau - France
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478105 - Publication au BOPI 2008-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres (partie de machines) ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; pompes (partie de machines), pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma nommément machines pour le dépôt de revêtement ou soudage tel que les machines de métallisation, robot de soudage, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; réservoirs d'ergols en métal, réservoirs à tension de surface en métal ; nacelles et inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs nacelles et mécanismes.Réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques.Transmission d'informations par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications ; communications par satellites ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet et Intranet.Traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques ; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.