Marque expirée - Marque en non vigueur

Snecma Services Brussels
Snecma Société anonyme

Numéro de dépôt :
3405273
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016
Snecma Services Brussels de Snecma

Présentation de la marque Snecma Services Brussels

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) Snecma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Snecma Services Brussels »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Snecma domicilié(e) 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle-(W/DJI) Etablissement de Villaroche Sud domicilié(e) Rond Point René Ravaud REAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Snecma Services Brussels est expirée depuis le 24 janvier 2016.

Snecma a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , Snecma Suzhou , SMY , SMARTFAN , M53 , M88 , THE ENGINOLOGISTS


Snecma Société anonyme - 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 414815217


M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle-(W/DJI) Etablissement de Villaroche Sud - Rond Point René Ravaud REAU - France


Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478105 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les moteurs d'aviation et les freins ; résines synthétiques et artificielles ; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel ; compositions d'extinction des feux ; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science, la photographie ; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction ; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC) ; charbons absorbants, produits pour l'épuration des gaz, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone activé pour l'adsorption de composés organiques volatils.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud ; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs d'aviation, pour turbines et moteurs de turbines ; matériaux composites à matrices métalliques ; raccords, tuyaux métalliques, billes d'acier.Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres) ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteur fusée cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface ; inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs et inverseurs.Appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numériques de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie ; appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; conceptions de logiciels, piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaire ; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tours réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres ; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation), installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel.Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques, lanceurs spatial, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou/ de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositif de freinage pour véhicules aériens.Bagues, joints, plaques élastomères, dispositifs et garnitures d'étanchéité ; tuyaux flexibles non métalliques.Services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; service de location, location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs. Consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières ; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine ; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions ; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers ; affaires bancaires, constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales ; affaires immobilières ; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers ; services de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci.Construction, réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux et des aéronefs ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques. Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et de leurs parties constitutives ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs utilisés sur les aéronefs et de leurs parties constitutives ; mise au standard, remise en état et échange standard de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial.Services de conseils techniques, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de réparation, de révision, d'entretien, de maintenance, d'échange, de location, de location vente (crédit bail), de garantie pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; transmission d'informations par télécopie en matière de réparation, de révision, d'entretien, de maintenance, d'échange, de location, de location vente, de garantie pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant le support technique, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; transmission d'informations relatives à la formation en matière de réparation, de révision, d'entretien, de maintenance, de remise en état de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; transmission d'informations par voies radiophoniques et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance, la remise en état, l'échange standard, la location, et la formation en matière de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Intranet et Internet relatives au support technique, à la réparation, à l'entretien, à la maintenance aux échanges, à la location, à la location vente (crédit bail) et à la garantie pour des moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial.Services de location de tous types de moteurs et/ou de modules de ceux-ci utilisés sur les aéronefs.Traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques ; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques.Education ; formation ; organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès ; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés ; production d'informations et d'images contenues dans un serveur Internet.Services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les moteurs d'aéronefs et dans le domaine spatial ; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; aide technique en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; essais de machines ; essais de matériaux ; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services juridiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.