Marque expirée - Marque en non vigueur

SMY
Snecma Société anonyme

Numéro de dépôt :
3405253
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016
SMY de Snecma

Présentation de la marque SMY

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) Snecma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Snecma domicilié(e) 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle – (W/DJI) domicilié(e) Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud REAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMY est expirée depuis le 24 janvier 2016.

Snecma a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , Snecma Suzhou , SMARTFAN , M53 , M88 , THE ENGINOLOGISTS , SPARCS


Snecma Société anonyme - 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 414815217


M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle – (W/DJI) - Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud REAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Machines pour produire des pièces pour usage dans les moteurs d'aéronef, machines de drapage et de bobinage ; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à propulsion combinée ; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs ; inverseurs de poussée et nacelles pour moteurs d'aéronefs ; parties constitutives de ces machines, moteurs, propulseurs, ensembles d'éjection, inverseurs et nacelles.Transmission d'informations par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications ; communications par satellites ; services de transmission d'informations par voie télématique ; banques de données et transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet et sur Intranet.Recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; tests de matériaux ; services de laboratoires ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; l'ensemble de ces services étant relatifs aux domaines aéronautique et spatial.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.