Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTFAN
SNECMA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3257192
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2023
SMARTFAN de SNECMA

Présentation de la marque SMARTFAN

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SMARTFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTFAN est expirée depuis le 17 novembre 2023.

SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , Snecma Suzhou , SMY , M53 , M88 , THE ENGINOLOGISTS , SPARCS


SNECMA, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 1 septembre 2004 - retrait partiel n°398682 - Publication au BOPI 2004-09-01

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 6 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526900 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2542559 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les véhicules aérospatiaux, les moteurs d'aéronefs et les freins ; résines synthétiques et artificielles ; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel ; compositions d'extinction des feux ; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science et la photographie ; structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautique et astronautique ; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone, carbone-sic, sic-sic destinés aux moteurs et plus particulièrement aux constructions aéronautique et aérospatiale ainsi qu'aux pièces de friction ; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC) ; charbons absorbants, produits pour l'épuration des gaz, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone activé pour l'adsorption de composés organiques volatiles. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud ; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs d'aéronefs, pour turbines et moteurs de turbines ; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites ; matériaux composites à matrices métalliques (CMM) ; raccords, tuyaux métalliques, billes d'acier. Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface ; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs ; inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs ensembles et inverseurs. Appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie ; appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; conceptions de logiciels, programmes enregistrés, logiciels pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques ; piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de distribution d'eau ; installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaire ; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres ; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel. Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires. Armement, armes à feu, tourelles blindées, affûts d'armes ; munitions et projectiles, substances explosives ; missiles balistiques à propulsion par fusées ; initiateurs pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins ; étoupilles optopyrotechniques. Brochures, revues, journaux, périodiques, publications, imprimés, manuels, représentations graphiques, reproductions graphiques, clichés, photographies. Bagues, joints, plaques élastomères ; dispositifs et garnitures d'étanchéité ; tuyaux flexibles non métalliques ; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites, produits lamifiés plans, cylindriques, sphériques, annulaires ou coniques nommément bagues flexibles, joints flexibles, paliers et butées flexibles, rotules flexibles articulées ou non, pour réaliser l'étanchéité entre deux ou plusieurs ensembles rigides ou souples. Matériaux réfractaires non métalliques ; soles, plaques intermédiaires, entretoises et garnitures façonnées pour fours industriels et outillage pour le traitement thermiques. Matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux et aux pièces de friction tels que freins et embrayages ; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique ; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations, expertises, investigations et renseignements d'affaires ; estimations en affaires commerciales, comptabilité, tenue des livres, établissement de déclarations fiscales ; études et recherches de marché ; gestion de fichiers informatique, gestion de données informatiques contenues dans un fichier central, prévisions économiques et informations statistiques ; services d'information, de conseil et d'assistance dans les domaines administratifs, commerciaux et stratégiques pour les entreprises opérant dans des technologies avancées ; informations publicitaires et démarches marketing par placements d'annonces ou de manchettes sur tous supports ainsi que sur des sites électroniques accessibles au moyen d'un réseau informatique interne (Intranet) aux sociétés d'un groupe ou au moyen d'un réseau informatique externe (Internet) pour les tiers ; aide à la gestion et à l'exploitation industrielle ou commerciale d'entreprises détenant une flotte d'aéronefs ; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique ; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion commerciale des coûts d'un parc de moteurs d'aéronefs. Consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières ; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine ; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions ; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers ; affaires bancaires, constitution et investissements de capitaux, prise de participation financières au sein de société industrielle et commerciale ; affaires immobilières ; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers ; services de location vente pour moteurs d'aéronefs ; services de location vente pour inverseurs et nacelles et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs. Réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques et des lanceurs spatiaux ; construction de batiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; réparation, entretien, maintenance, reconditionnement de moteurs, de nacelles, d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial. Transmission d'informations et assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière, de remise en état, de location, de location vente, d'échanges standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; Transmission d'informations par voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Intranet et Internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications ; communications par satellites ; services de transmission d'informations par voie télématique ; banques de données et transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet. Services de location pour moteurs d'aéronefs et pour inverseurs et nacelles et/ou de modules de ceux-ci. Traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques ; traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et des textures. Services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. Education, formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le but de réaliser des opérations financières, bancaires et immobilières ; publications de textes et lettres d'information autres que publicitaires ; production d'informations et d'images contenues dans un serveur Internet ; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; services de conseil techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial ; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs des domaines aéronautique et spatial ; tests (essais de matériaux) ; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services juridiques ; services d'assistance technique et d'informations en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matières de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci ; services d'assistance technique et d'informations en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matières de location vente pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.