Déposée le 26 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SNECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILVERLIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM domicilié(e) Rond Point René Ravaud – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque SILVERLIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNECMA, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM - Rond Point René Ravaud – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Machines-outils, machines pour réparer et produire des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux ; robots industriels ; compresseurs ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux et leurs parties constitutives comprises dans cette classe, y compris moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée.
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, radiographiques, photographiques, optique, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numériques de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour l'optique, la pesée, le mesurage, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels ; radars et antennes ; tous ces produits étant utilisées et/ou destinés aux domaines aéronautique et spatial.
Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs ; services de conseils en matière de gestion et de méthodologie à utiliser dans le cadre la gestion des réparations, révisions, entretien, mise au standard, maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de conseils en matière de gestion de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; service de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique ; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux.
Services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux. Consultations, estimations, analyses et expertises financières dans les domaines aéronautique et spatial.
Réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux et des aéronefs ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées ; réparation et reconditionnement de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques. Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux. Service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux.
Education ; formation ; organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès ; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés ; production d'informations et d'images contenues dans un serveur Internet, tous ces services étant destinés aux domaines aéronautique et spatial.
Services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de conseils techniques rendus par des ingénieurs concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; service de conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; essais de machines ; essais de matériaux ; service d'inspection des systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux, services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.
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