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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Snecma
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SILVERCRYSTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILVERCRYSTAL
Snecma Société anonyme

Numéro de dépôt :
3455334
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
SILVERCRYSTAL de Snecma

Présentation de la marque SILVERCRYSTAL

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) Snecma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVERCRYSTAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Snecma domicilié(e) 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle (W/DJI) Etablissement de Villaroche Sud domicilié(e) Rond Point René Ravaud REAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVERCRYSTAL est expirée depuis le 6 octobre 2016.

Snecma a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , Snecma Suzhou , SMY , SMARTFAN , M53 , M88 , THE ENGINOLOGISTS


Snecma Société anonyme - 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 414815217


M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle (W/DJI) Etablissement de Villaroche Sud - Rond Point René Ravaud REAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Compresseurs ; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres) ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs ; nacelles et inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs, ensembles d'éjection, nacelles et inverseurs.

Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires.

Réparation, entretien, maintenance, reconditionnement de moteurs, de nacelles, d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aéronautique ; assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de remise en état et d'échanges standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans le domaine aéronautique.

Recherche scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique, travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; tests de matériaux ; services de laboratoires à savoir services de recherches et analyses dans le domaine aéronautique ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.