Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) SNECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SILVERCONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SILVERCONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNECMA, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Compresseurs ; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres) ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, à savoir machines pour le dépôt de revêtement ou pour le soudage telles que machines de métallisation, robots de soudage ; propulseurs à arc ; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs ; nacelles et inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs, ensembles d'éjection, nacelles et inverseurs ;
Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs ; Services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Gestion administrative et commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs ; Recueil de données dans un fichier central ; Gestion et compilation de bases de données ; Analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données ; exploitation de données commerciales ; exploitation de banques de données commerciales ; Services de fourniture (établissement) de données statistiques ;
Réparation, entretien, maintenance, reconditionnement de moteurs, de nacelles, d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aéronautique ; assistance par tout moyen informatique et de télécommunication 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de remise en état et d'échanges standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans le domaine aéronautique ;
Conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; Service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes ; service de conseils techniques en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; essais de machines ; essais de matériaux ; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Acquisition et déchargement de données de vol d'aéronefs ; services d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.
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