Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULSE LINE
SNECMA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3905219
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
PULSE LINE de SNECMA

Présentation de la marque PULSE LINE

Déposée le 13 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque PULSE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSE LINE est expirée depuis le 13 mars 2022.

SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , Snecma Suzhou , SMY , SMARTFAN , M53 , M88 , THE ENGINOLOGISTS


SNECMA, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Machines-outils, machines pour monter, produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux ; lignes de montage pour moteurs d'aéronefs ; robots industriels ; compresseurs ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux et leurs parties constitutives comprises dans cette classe, y compris moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée ; bancs d'essais pour systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux et leurs parties constitutives.

Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir calculateurs de températures, de pressions, d'analyses vibratoires ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour l'optique, la pesée, le mesurage, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; chaîne d'acquisition et d'analyse automatique de données (mesures) traitées par des logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, le relevé de mesures, l'affichage en temps réel du suivi des opérations et des résultats sur des terminaux divers (écrans, imprimantes) ; bancs d'essais ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels ; programmes enregistrés ; tous ces produits étant utilisées et/ou destinés aux domaines aéronautiques et spatial.

Services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives y compris systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; réparation et maintenance de machines-outils, de machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux, de lignes de montage pour moteurs d'aéronefs.