Marque renouvelée - Marque en vigueur

M53
SNECMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3405258
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2026
M53 de SNECMA

Présentation de la marque M53

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M53 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque M53 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M53 arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : CELLFOX , VULCAIN , ACTITEX , SILVERMONT , Snecma Suzhou , SMY , SMARTFAN , M88 , THE ENGINOLOGISTS , SPARCS


SNECMA, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605624 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres) ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; réservoirs d'ergols en métal, réservoirs à tension de surface en métal ; nacelles et inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs, nacelles et inverseurs.Recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; tests de matériaux ; services de laboratoires ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.