Déposée le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LEAP TOGETHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNECMA domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque LEAP TOGETHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNECMA, Société par actions simplifiée - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 28 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°684837 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Inscription le 10 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730960 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10
Systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées et accessoires, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement ;
Service de conseil en matière d'organisation ; de gestion administrative et commerciale ; services de conseils en matière de gestion administrative de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs ; recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; analyse de données commerciales, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données ; exploitation de données statistiques ; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques ; services de fourniture (établissement) de données statistiques ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction. Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Services de réparation, maintenance, révision et reconditionnement (remise en état) de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives ; mise au standard, remise en état et échange standard pour systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ; services de conseils et d'assistance en matière de réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ;
Recherche technique, scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial ; analyse de données techniques ; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; essais de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; étude de projets techniques.
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