Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) SNECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B.SIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque B.SIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNECMA, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la réception, la récupération ou le traitement des données, du son ou des images ; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, CD-ROM, DVD ; banques de données ; appareils d'endoscopie industrielle (non à usage médical) et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, boroscopes, endoscopes rigides, endoscopes souples, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéo, caméras, générateurs de lumière (appareil électrique), câbles de liaison, moniteur vidéo, appareils d'acquisition d'images, appareils d'incrustation de texte dans les images, appareils de traitement d'images ;
Réparation et maintenance des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, unités de propulsions , équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée ; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ;
Services de location d'appareils et outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux, et notamment d'appareils d'endoscopie industrielle ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmissions d'informations contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet ;
Formation ; formation pratique (démonstration) ; information en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires sur l'informatique, les logiciels et les systèmes informatiques ; formation à l'utilisation d'appareils d'endoscopie industrielle et de logiciels et bases de données ; organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès ;
Recherche technique, scientifique et industrielle ; ingénierie ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; essai de machines et de matériaux ; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; études et projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques.
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