Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SNECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B-MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque B-MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNECMA, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216719 - Publication au BOPI 2002-03-07
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Inscription le 6 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526900 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490060 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26
Supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques optiques numériques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs et notamment logiciels de gestion de bases de données.Services rendus par des personnes qui requièrent un haut degré d'activité mentale, et se rapportent à des aspects théoriques ou pratiques du domaine complexe de l'effort humain.Logiciels et programmation informatique notamment de gestion de base de données de matériaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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