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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide
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SEPLAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPLAM

Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1541009
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2019

Présentation de la marque SEPLAM

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPLAM »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide, Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme domicilié(e) Lieu dit les cinq chemins LE HAILLAN - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPLAM est expirée depuis le 11 juillet 2019.

Snecma Propulsion Solide a également déposé les autres marques suivantes : SKINEX , NAXECO , GUIPEX , PYROLAZ , SILISEP


Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme - Lieu dit les cinq chemins LE HAILLAN - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 4



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148147 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 20 novembre 2003 - Concession de licence n°381983 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357253 - Publication au BOPI 2002-10-10

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410373 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 13 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591425 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-13

Matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.