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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide
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PYROLAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PYROLAZ
Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1736968
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021

Présentation de la marque PYROLAZ

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PYROLAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide domicilié(e) Lieu dit les cinq chemins, LE HAILLAN - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 021 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) Etablissement Villaroche Sud – WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD, REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque PYROLAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PYROLAZ est expirée depuis le 23 décembre 2021.

Snecma Propulsion Solide a également déposé les autres marques suivantes : SEPLAM , SKINEX , NAXECO , GUIPEX , SILISEP


Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme - Lieu dit les cinq chemins, LE HAILLAN - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 434021028


SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle - Etablissement Villaroche Sud – WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD, REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Inscription le 20 novembre 2003 - Concession de licence n°381983 - Publication au BOPI 2003-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2210646 - Publication au BOPI 2001-11-29

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 3 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366415 - Publication au BOPI 2003-03-03

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357253 - Publication au BOPI 2002-10-10

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480682 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23

Inscription le 13 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591425 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-13

Initiateurs pyrotechniques notamment utilisant une transmission d'énergie lumineuse par faisceau laser pour systèmes pyrotechniques, munitions, engins, missiles ou feux d'artifices, étoupilles optopyrotechniques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.