Déposée le 8 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAXECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide domicilié(e) Lieu dit les cinq chemins LE HAILLAN - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 021 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement Villaroche Sud, WRS/AJIM domicilié(e) Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque NAXECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme - Lieu dit les cinq chemins LE HAILLAN - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 434021028
SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement Villaroche Sud, WRS/AJIM - Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357253 - Publication au BOPI 2002-10-10
Inscription le 20 novembre 2003 - Concession de licence n°381983 - Publication au BOPI 2003-11-20
Inscription le 3 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366415 - Publication au BOPI 2003-03-03
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461360 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 13 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591425 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-13
Matériaux composites à matrice organiques (cmo) et céramiques (cmc), composites thermostructuraux carbone-carbone, carbone-sic, destinés aux moteurs et plus particulièrement aux constructions aéronautiques et aérospatiales ainsi qu'aux pièces de friction. Matériaux réfractaires ; soles, plaques intermédiaires, entretoises et garnitures façonnées pour fours industriels, outillages pour les traitements thermiques et bols pour le tirage du silicium. Matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinés aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages ; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fibres continues, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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