Déposée le 15 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Snecma Moteurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Snecma Moteurs domicilié(e) 2, boulevard du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DUMAND Snecma Moteurs Département des Marques domicilié(e) Boîte postale 81,91003 EVRY Cedex - 91003 - France.
La marque SARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARA est expirée depuis le 15 juillet 2012.
Snecma Moteurs a également déposé les autres marques suivantes : BOOKLINK
Snecma Moteurs S.A. - 2, boulevard du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France
Monsieur Bernard DUMAND Snecma Moteurs Département des Marques - Boîte postale 81,91003 EVRY Cedex - 91003 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440173 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457026 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Actionneurs rotatifs pour des dispositifs de déploiement, de pointage ou d'orientation utilisés sur satellites et autres véhicules spatiaux. Actionneurs rotatifs pour des dispositifs de déploiement, de pointage ou d'orientation utilisés sur satellites et autres véhicules spatiaux. Actionneurs rotatifs pour des dispositifs de déploiement, de pointage ou d'orientation utilisés sur satellites et autres véhicules spatiaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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