SNECMA Groupe SAFRAN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4230194
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025
Présentation de la marque OPS SERENITY
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNECMA Groupe SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPS SERENITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNECMA Groupe SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque OPS SERENITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPS SERENITY arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.
SNECMA Groupe SAFRAN, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Conseils en organisation et gestion administrative et commerciale de flotte de moteurs aéronautiques pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs ; Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs ; Services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs ; Recueil de données dans un fichier central ; Gestion et compilation de bases de données ; Analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données ; exploitation de données statistiques ; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques ; Services de fourniture (établissement) de données statistiques ; Tous ces services étant utilisés et /ou destinés au domaine aéronautique ;
Consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs (Analyse financière) ; Consultation et audit en matière d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs ; Assurances ; affaires financières ; montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers ; Services financiers concernant Ia location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; tous ces services étant destinés aux domaines aéronautique ;
Réparation et maintenance d'aéronefs ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques ; Conseils et assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Réparation des outillages et matériels de servitude pour systèmes, équipements el pièces de véhicules aéronautiques ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; Service de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs ; Transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet ; Tous ces services étant utilisés et /ou destinés au domaine aéronautique ;
Conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; Service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes ; service d'expertise technique ; surveillance de l'état de moteurs aéronautiques ; service de conseils techniques en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; essais de machines ; essais de matériaux ; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Acquisition et déchargement de données de vol d'aéronefs ; services d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; élaboration, conception, installation, maintenance, location de logiciels et programmation informatique ; Services de développement (constitution) de banques de données ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
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