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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNECMA (anciennement Snecma Moteurs
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PPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PPS
SNECMA (anciennement Snecma Moteurs), Société anonyme

Numéro de dépôt :
3040419
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020

Présentation de la marque PPS

Déposée le 12 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SNECMA (anciennement Snecma Moteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNECMA (anciennement Snecma Moteurs domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/DJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque PPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PPS est expirée depuis le 12 juillet 2020.

SNECMA (anciennement Snecma Moteurs a également déposé les autres marques suivantes : BLA MAP


SNECMA (anciennement Snecma Moteurs), Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 414815217


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/DJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440571 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 6 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526900 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Appareils pour traitements de surface par projection plasma ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, moteurs pour la propulsion électrique (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément moteurs à plasma, moteurs ioniques, arc-jets, moteurs type "FEEP", moteurs "MPD" (Magnéto Plasma Dynamique) ; Systèmes de propulsion plasmique pour satellites et véhicules spatiaux (moteurs). Parties constitutives de ces appareils et moteurs. Satellites et véhicules spatiaux ; parties constitutives de ces satellites et véhicules. Traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques ; traitements de surface. Revêtements effectués par un dépôt de matière réalisé par projection plasma.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.