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Marques déposées par la société étrangère SNEBBOUT
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STRUCTURAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STRUCTURAL
M. SNEBBOUT, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1430956
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2027

Présentation de la marque STRUCTURAL

Déposée le 16 octobre 1987 par la société étrangère SNEBBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRUCTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SNEBBOUT domicilié(e) Molenstraat 138 - 9970 - KAPRIJKE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque STRUCTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STRUCTURAL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.


M. SNEBBOUT, Société de droit belge - Molenstraat 138 - 9970 - KAPRIJKE - Belgique


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352298 - Publication au BOPI 2007-10-03

Inscription le 18 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460836 - Publication au BOPI 2007-09-18

Renouvellement sans limitation n°2097841 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660662 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-02

Terreau; composé organique à base de matières animales et végétales pour l'amélioration des sols.