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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNE-CO
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CMESMAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMESMAT
SNE-CO, SAS

Numéro de dépôt :
4182380
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2025
CMESMAT de SNE-CO

Présentation de la marque CMESMAT

Déposée le 21 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNE-CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CMESMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNE-CO domicilié(e) 403 Route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNE-CO, M. LE HOLLOCO Jean Yves domicilié(e) 403 Route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France.

La marque CMESMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 06 07 11 17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMESMAT arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

SNE-CO a également déposé les autres marques suivantes : CEMEMAT


SNE-CO, SAS - 403 Route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France


SNE-CO, M. LE HOLLOCO Jean Yves - 403 Route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bois de feu ;

Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ;

Machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Matériaux pour la brosserie ; paille de fer.