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Marques déposées par l'association loi 1901 SNCV
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TRAM'CUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAM'CUP
SNCV Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3417716
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
TRAM\'CUP de SNCV

Présentation de la marque TRAM'CUP

Déposée le 16 mars 2006 par l'association loi 1901 SNCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAM'CUP »

Le déposant est l'association loi 1901 SNCV domicilié(e) 1 Quai Joly,66660 PORT-VENDRES - 66660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNCV domicilié(e) 1 Quai Joly,66660 PORT-VENDRES - 66660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAM'CUP est expirée depuis le 16 mars 2016.

SNCV a également déposé les autres marques suivantes : LE TRIANGLE DU LION, Course à la voile en Languedoc Roussillon


SNCV Association loi 1901 - 1 Quai Joly,66660 PORT-VENDRES - 66660 - France


SNCV - 1 Quai Joly,66660 PORT-VENDRES - 66660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.