Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNCT CODAP
SNCT PUBLICATIONS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3138561
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
SNCT CODAP de SNCT PUBLICATIONS

Présentation de la marque SNCT CODAP

Déposée le 21 décembre 2001 par l'association loi 1901 SNCT PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNCT CODAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 SNCT PUBLICATIONS domicilié(e) 39-41 rue Louis Blanc, 92038 PARIS La Défense Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 990 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNCT PUBLICATIONS Représenté par Madame BARON - France.

La marque SNCT CODAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNCT CODAP est expirée depuis le 21 décembre 2011.

SNCT PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIELLE , SNCT CODETI , CODETI , CODAP , DESP FORMATION , CHAUDRONNERIE , CHAUDRONNERIE EXPOSITION INTERNATIONALE , EQUIPEMENTS SOUS PRESSION , SNCT CODRES , SNCT PUBLICATIONS


SNCT PUBLICATIONS ASSOCIATION LOI 1901 - 39-41 rue Louis Blanc, 92038 PARIS La Défense Cedex - France - SIREN 302990932


SNCT PUBLICATIONS Représenté par Madame BARON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Logiciels et programmes enregistrés. Ouvrages Communication par terminaux d'ordinateurs par réseaux nationaux et internationaux (Internet) . Education, formation, édition de livres et revues, édition de fichiers informatiques, organisation de concours en matière d'éducation, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation par ordinateurs services qui ne peuvent être classés dans une autre classe à savoir : reconnaissance du savoir faire technique dans le cadre de l'application de la réglementation relative aux équipements sous pression, travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles en matière d'ordinateur sans rapport avec la conduite des affaires. Location de temps d'accès à un cerveau de base de données. Gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.