Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Train Jaune
SNCF VOYAGEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3004146
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2030
Le Train Jaune de SNCF VOYAGEURS

Présentation de la marque Le Train Jaune

Déposée le 28 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Train Jaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS domicilié(e) 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 037 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la BAUME, 75008 PARIS - France.

La marque Le Train Jaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Train Jaune arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

SNCF VOYAGEURS a également déposé les autres marques suivantes : BONALY , MOBILOC , TGV , T , CARRISSIMO , D DENFERT , masteris , TGV MEDITERRANEE , La Vallée Blanche , DENFERT


SNCF VOYAGEURS, Société anonyme - 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis - France - SIREN 519037584


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la BAUME, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421289 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Inscription le 12 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786882 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2751069 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-15

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillère) ; instruments pour poinçonner les billets;

Véhicules ferroviaires;

Tarifs imprimés ; horaires imprimés ; périodiques ; brochures ; prospectus ; billets (tickets) ; composteurs ; journaux ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; nappes en papier;

Coffres de voyage ; sacs de voyage ; trousses de voyage ; valises;

Assiettes non en métaux précieux ; ouvre bouteilles ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes à savon ; carafes ; porte cartes de menus ; porte couteaux de table;

Couvertures de voyage ; couvertures de lit ; couvertures de lit non tissée ; draps (linge de lit) ; housses d'oreillers ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile;

Vêtements et chapellerie;

Jeux ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; cartes à jouer;

Diffusion d'annonces publicitaires ; publication d'annonces publicitaires ; agences d'informations commerciales ; courrier publicitaire;

Transport de personnes et de marchandises ; organisation de voyages ; localisation de wagons de marchandises par ordinateur;

Education ; formation ; divertissement;

Services de restauration et d'hôtellerie.