Déposée le 28 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Train Jaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS domicilié(e) 9 rue Jean Philippe Rameau,
93200 Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 037 584 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS,
Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la BAUME,
75008 PARIS - France.
La marque Le Train Jaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF VOYAGEURS, Société anonyme - 9 rue Jean Philippe Rameau,
93200 Saint-Denis - France - SIREN 519037584
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS,
Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la BAUME,
75008 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421289 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23
Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Inscription le 12 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786882 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2751069 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-15
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillère) ; instruments pour poinçonner les billets;
Véhicules ferroviaires;
Tarifs imprimés ; horaires imprimés ; périodiques ; brochures ; prospectus ; billets (tickets) ; composteurs ; journaux ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; nappes en papier;
Coffres de voyage ; sacs de voyage ; trousses de voyage ; valises;
Assiettes non en métaux précieux ; ouvre bouteilles ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes à savon ; carafes ; porte cartes de menus ; porte couteaux de table;
Couvertures de voyage ; couvertures de lit ; couvertures de lit non tissée ; draps (linge de lit) ; housses d'oreillers ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile;
Vêtements et chapellerie;
Jeux ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; cartes à jouer;