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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS
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E EURAFFAIRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E EURAFFAIRES
SNCF VOYAGEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1646333
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2030
E EURAFFAIRES de SNCF VOYAGEURS

Présentation de la marque E EURAFFAIRES

Déposée le 23 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E EURAFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS domicilié(e) 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 037 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France.

La marque E EURAFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 25 28 35 36 38 39 40 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E EURAFFAIRES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2030.

SNCF VOYAGEURS a également déposé les autres marques suivantes : BONALY , MOBILOC , TGV , T , CARRISSIMO , D DENFERT , masteris , TGV MEDITERRANEE , La Vallée Blanche , DENFERT


SNCF VOYAGEURS, Société anonyme - 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis - France - SIREN 519037584


GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181429 - Publication au BOPI 2000-09-06

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454284 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798380 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2762980 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs, micro-ordinateurs, logiciels, progiciels;extincteurs;

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); caractères d'imprimerie;clichés;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Cartes à jouer;

Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;reproduction de documents;location de matériel de bureau;

Assurances et finances ; banques ; agences immobilières ; évaluation et gérance d'immeubles;

Communications ; agences de presse ; services télématiques ; transmission d'informations;

Transport de personnes ou de marchandises;entreposage de marchandises;distribution de journaux;agences de tourisme et de voyage;organisation d'excursions et de voyages;accompagnement de voyageurs;location de véhicules;garage de véhicules;location de garages, réservation de places de transport, couchettes;distributeurs de billets;

Imprimerie;

Education, enseignement;formation professionnelle;édition et publication de livres et de revues;abonnements de journaux;divertissements;spectacles;location de films, d'appareils audio-visuels;

Conseils en informatique et en audio-visuel ; réalisation de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs ; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs;

Hôtellerie, restauration.