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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNCF Voyageurs
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Cité Mobile
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cité Mobile
SNCF Voyageurs, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3024443
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030
Cité Mobile de SNCF Voyageurs

Présentation de la marque Cité Mobile

Déposée le 27 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SNCF Voyageurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cité Mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNCF Voyageurs domicilié(e) 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 037 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

La marque Cité Mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cité Mobile arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

SNCF Voyageurs a également déposé les autres marques suivantes : BONALY , MOBILOC , TGV , T , CARRISSIMO , D DENFERT , masteris , TGV MEDITERRANEE , La Vallée Blanche , DENFERT


SNCF Voyageurs, Société Anonyme - 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 SAINT-DENIS - France - SIREN 519037584


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31 -33 rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437843 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795637 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760585 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Education ; organisation de concours et d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite de colloques et de conférences en matière d'éducation ; formation pratique ; gestion de lieux d'expositions;

Consultation sur la protection de l'environnement;

Location de salles de réunions;

Protection civile, clubs de rencontres. Consultation sur la sécurité.