Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONALY
SNCF VOYAGEURS

Numéro de dépôt :
4623286
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
BONALY de SNCF VOYAGEURS

Présentation de la marque BONALY

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par SNCF VOYAGEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est SNCF VOYAGEURS domicilié(e) 9 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU - 93200 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63, boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque BONALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONALY arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

SNCF VOYAGEURS a également déposé les autres marques suivantes : MOBILOC , D DENFERT , masteris , DENFERT , PREDIWAG , MAINTLOC , Domicile + Train , MOBITRAIN , S.DOT , Ouifi


SNCF VOYAGEURS - 9 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU - 93200 - Saint-Denis - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63, boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus et autocar ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; études et projets de recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ; les services précités étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire.