Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTTOPO
SNCF RESEAU

Numéro de dépôt :
4405185
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
SMARTTOPO de SNCF RESEAU

Présentation de la marque SMARTTOPO

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par SNCF RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTTOPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est SNCF RESEAU domicilié(e) 15-17 rue Jean-Philippe Rameau - 93418 - LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SMARTTOPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTTOPO arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

SNCF RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : Infrawag , , , infrarail , XR2 , dreamove , ALTAMETRIS , ATLAS , , POLARIS 2025


SNCF RESEAU - 15-17 rue Jean-Philippe Rameau - 93418 - LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX - France


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795375 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Logiciel ; logiciel de gestion de bases de données ;

Gestion informatisée de bases de données ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;

Fourniture d’accès à des bases de données en ligne ;

Conception, développement et maintenance de logiciel ; mise à jour de logiciel ; consultation en matière de logiciels ; mise à disposition temporaire de logiciel ; hébergement de bases de données ; conception et développement de systèmes d’affichage de données ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données.