Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SATURN
SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de dépôt :
4231326
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SATURN
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par SNCF RESEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SATURN »
Le déposant est SNCF RESEAU, EPIC domicilié(e) 92 Avenue de France - 75013 - Paris Cedex 13 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF RESEAU, EPIC - 92 Avenue de France - 75013 - Paris Cedex 13 - France
SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 18 janvier 2016 - Retrait total n°661083 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) dans le domaine du transport ferroviaire ; équipement de traitement de données, ordinateurs, dans le domaine du transport ferroviaire ; Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine du transport ferroviaire ; Appareil de signalisation dans le domaine du transport ferroviaire ; Logiciels d'applications pour téléphones mobiles, tablettes électroniques, ordinateurs portables, mini-ordinateurs portables, assistants numériques personnels , ordinateurs personnels et autres dispositifs de télécommunications mobiles ;
Télécommunications dans le domaine du transport ferroviaire ; transmission de données ou d'informations au moyen de réseaux de télécommunications et/ou informatiques dans le domaine des transports, des voyages et de l'ingénierie ferroviaire ; abonnements à des services de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail Internet ;
Transport de passagers et de marchandises ; transport intermodal combiné ; information en matière de transport ferroviaire par voie électronique, téléphonique ou télématique ; analyse et conseil en matière de réseau de transport ferroviaire ; voyages en train ; information en matière de voyages en train ; coordination de la circulation de véhicules de transport, notamment ferroviaires ; assistance en cas de panne de véhicules, notamment ferroviaires ;
Recherche scientifique et industrielle en matière de transport ferroviaire, de réseaux de transport et d'ingénierie ferroviaire ; travaux d'ingénieurs et études techniques dans les domaines du transport ferroviaire, de l'organisation des réseaux ferroviaires et de l'ingénierie ferroviaire ; programmation pour ordinateurs dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire, des réseaux de transport et du transport : élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels dans les domaines du transport, des réseaux de transport et de l'ingénierie ferroviaire ; élaboration (conception), mise à jour et maintenance de périphériques d'ordinateurs dans les domaines du transport, des réseaux de transport et de l'ingénierie ferroviaire.
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