Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROGRAMME AIR ACCELERATION . INNOVATION . RUPTURE
SNCF RESEAU

Numéro de dépôt :
4461312
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
PROGRAMME AIR ACCELERATION . INNOVATION . RUPTURE de SNCF RESEAU

Présentation de la marque PROGRAMME AIR ACCELERATION . INNOVATION . RUPTURE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par SNCF RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROGRAMME AIR ACCELERATION . INNOVATION . RUPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SNCF RESEAU domicilié(e) 15-17 rue Jean-Philippe Rameau - 93418 - LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PROGRAMME AIR ACCELERATION . INNOVATION . RUPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME AIR ACCELERATION . INNOVATION . RUPTURE arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

SNCF RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : Infrawag , , , , SMARTTOPO , ATLAS , infrarail , XR2 , dreamove , ALTAMETRIS


SNCF RESEAU - 15-17 rue Jean-Philippe Rameau - 93418 - LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Produits de l'imprimerie à savoir manuels imprimés, publications, livres, brochures, plaquettes, catalogues, revues, lettres d'informations, supports de formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; articles de papeterie, à savoir stylos et crayons, stickers, blocs-notes, carnets, autocollants en papier ; sacs en papier ;

Sacs et autres objets de transport ; sacs en tissus ;

Services de conseillers d'affaires et prestation de conseils commerciaux ; gestion de projets commerciaux ; services d'aide au démarrage de la gestion d'affaires commerciales pour le compte d'autres entreprises ; services de conseil en organisation et direction des affaires, études de marchés, informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; prévisions économiques ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; investigations en affaires ; estimations en affaires ; étude de marché et analyse de marchés ; étude de faisabilité économique, organisation et conduite d'événements, ateliers, séminaires, expositions, séminaires, conférences, foires et salons à buts commercial ou de publicité ; services de réseautage professionnels ; services de réseautage d'affaires ; service de réseautage commercial en ligne ; services en matière de marchéage et de mercatique destinés aux entreprises ; services de conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; services de conseils et d'aides aux créateurs de sociétés pour gérer et développer leurs entreprises ;

Assurances ; affaires financières, gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ; parrainage financier ; conseils en matière d'endettement ; expertises fiscales ; prêts (financement) ;

Éducation, formation, services de formation ; organisation d'expositions à des fins éducatives ; perfectionnement du personnel par le biais de formations ; services d'accompagnement personnalisé ou coaching [services de formation] ; organisation et réalisation de séminaires, ateliers de formation et cours ; organisation et conduite d'événements, ateliers, séminaires, expositions, conférences, foires et salons à but éducatifs et de formation ; services de conseillers en matière de formation et perfectionnement ; organisation et réalisation de colloques ;

Etude de faisabilité techniques ;

Services juridiques ; services de conseils et représentation juridiques ; service d'assistance juridique.