Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le réseau avance
SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel ou commercial

Numéro de dépôt :
4368640
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
Le réseau avance de SNCF RESEAU

Présentation de la marque Le réseau avance

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par la société SNCF RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le réseau avance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la société SNCF RESEAU domicilié(e) 15 rue Jean Philippe RAMEAU - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 280 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le réseau avance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le réseau avance arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

SNCF RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : Infrawag , , , SATURN , infrarail , XR2 , dreamove , ALTAMETRIS , ATLAS ,


SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel ou commercial - 15 rue Jean Philippe RAMEAU - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 412280737


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795375 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;

Logiciels, logiciels de navigation (guidage, exploration) ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle-commande, de visualisation, de localisation ; dispositifs de mesure de rayonnement d'infrastructure ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs électriques, matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ;

Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, manuels, lettres d'information ; communiqués de presse imprimés ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;

Organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; affichage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits et/ou de services ; reproduction de documents ; études de marchés ; service de relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;

Services de construction, installation, réparation, entretien et maintenance de structures et composants d'infrastructure ferroviaire, services de construction ferroviaire, services de construction d'infrastructures pour la réalisation dans le domaine ferroviaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de terrassement ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; communications radiophoniques, téléphoniques, diffusions électroniques d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fil, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; fournitures d'accès à des réseaux informatiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ;

Services de transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport ferroviaire ; stockage d'énergie stationnaire et/ou embarqué, stockage de combustibles énergétiques ;

Formation ; Institut d'Enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite de manifestations, de colloques, de conférences ou congrès relatifs au domaine ferroviaire ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images et d'autres contenus audiovisuels et multimédia relatifs au domaine ferroviaire ;

Ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport, services de recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de recherches techniques et étude de projets techniques en matière d'infrastructures ferroviaires ; contrôles techniques dans le domaine des infrastructures ferroviaires et de transport (contrôle de qualité) ; conseils en construction en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport ; mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et d'homologation d'équipements d'infrastructures ferroviaires ; consultations en matière de programmes informatiques, consultations en matière de logiciels, développement et conception de logiciels ; ingénierie informatique ; formatage de données ; services de surveillance (contrôle) et de diagnostic des rails ferrées ainsi que des structures ferroviaires ; développement d'une plateforme logicielle de prototypage virtuel pour la prévision des comportements et de la durée de vie des composants de l'infrastructure ferroviaire ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel de l'état de l'infrastructure ferroviaire.