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Marques déposées par SNCF RESEAU
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Infrasolutions
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Infrasolutions
SNCF RESEAU, EPIC

Numéro de dépôt :
3603500
Date de dépôt :
09/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2028
Infrasolutions de SNCF RESEAU

Présentation de la marque Infrasolutions

Déposée le 9 octobre 2008 par SNCF RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Infrasolutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est SNCF RESEAU, EPIC domicilié(e) 15-17 Rue Jean-Philippe RAMEAU, CS 80001 - 93418 - LA PLAINE SAINT-DENIS Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Infrasolutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Infrasolutions arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

SNCF RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : Infrawag , , , , SMARTTOPO , ATLAS , infrarail , XR2 , dreamove , ALTAMETRIS


SNCF RESEAU, EPIC - 15-17 Rue Jean-Philippe RAMEAU, CS 80001 - 93418 - LA PLAINE SAINT-DENIS Cedex - France


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 30 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650683 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Inscription le 9 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°669090 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675315 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696232 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18

Aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles, à savoir : audit, conseil, études et assistance en matière de logistique, notamment ferroviaire, de stratégies d'achats et de suivi de contrats commerciaux, planification et étude de marchés dans le domaine du transport et des infrastructures ferroviaires, gestion administrative des demandes d'approvisionnement dans le domaine du transport et des infrastructures ferroviaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de marchés ; sondages d'opinions ; services d'abonnement pour des tiers en matière d'audit, de conseil, d'étude et d'assistance dans les domaines de la logistique ferroviaire et de l'exploitation d'infrastructures ferroviaires, par voie électronique, téléphonique ou télématique.

Conception et organisation de transports de biens d'équipement, de marchandises et de personnes ; entreposage, distribution (livraison) et conditionnement (emballage) de marchandises ; garage et louage de véhicules, notamment ferroviaires ; remorquage ; transport de marchandises et de voyageurs ; informations en matière de transport, par voie électronique, téléphonique ou télématique ; analyses et conseils techniques en matière de réseaux de transport ; location de véhicules ferroviaires, à savoir : wagons, locomotives, conteneurs.

Recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs et études techniques dans le domaine du transport ferroviaire et de l'organisation des réseaux ferroviaires ; programmation pour ordinateurs.