MTI CONSEIL
Présentation de la marque MTI CONSEIL
Déposée le 19 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SNCF PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MTI CONSEIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTI CONSEIL est expirée depuis le 19 juin 2018.
SNCF PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376688 - Publication au BOPI 2008-06-20
Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413258 - Publication au BOPI 2005-06-06
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Inscription le 13 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569478 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13
Inscription le 23 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651793 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23