Marque renouvelée - Marque en vigueur

VSC Technologies
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3616065
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2028
VSC Technologies de SNCF Mobilités

Présentation de la marque VSC Technologies

Déposée le 8 décembre 2008 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSC Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque VSC Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VSC Technologies arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696198 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Mise à jour d'une base de données destinées aux usagers du réseau ferroviaire ainsi qu'aux entreprises du secteur ferroviaire ; informations relatives aux tarifs des produits et services proposés à bord des trains par voie télématique, électronique ou téléphonique. Services de publicité et de promotion commerciale sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateurs de type Internet, dans les domaines du transport et du voyage ; services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; parrainage publicitaire ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à but commercial ou de publicité dans les domaines du transport, des voyages, du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ; publication et édition de tous documents ou objets à but commercial, promotionnel ou de publicité dans les domaines du transport et du voyage ; études de marchés et sondages ; établissement de statistiques, affichage publicitaire. Service de relations publiques ; analyse de prix de revient en matière de transport ; étude de marché en matière de transport : gestion (administration commerciale) de sites marchands sur Internet.

Transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet, notamment en matières de transports et de voyages ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire et des entreprises du secteur ferroviaire ; location de temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; services pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges de documents informatisés par voie électronique ; messageries électronique ; hébergement électronique de données sur un réseau d'ordinateurs de type Internet à des fins de conservation, d'échange et/ou de restitution de ces données.

Aide à l'organisation de transport ferroviaire de voyageurs et de marchandises et à l'organisation de voyages, au moyen d'une connexion à un site dédié sur Internet ; réservation et émission de titres de transport, notamment ferroviaires, au moyen d'outils technologiques.

Création (élaboration) d'une base de données destinée aux usagers du réseau ferroviaire ainsi qu'aux entreprises du secteur ferroviaire ; création (élaboration) et développement de logiciels dans le domaine des transports et des voyages, notamment ferroviaires ; étude de projets techniques en matière de transport ; programmation pour ordinateurs ; création (élaboration) de logiciels en matière de réservation, paiement, échange et retrait de titres de transport ; création (élaboration) de sites hébergés sur Internet.