Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAIN BLEU
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1526593
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque TRAIN BLEU

Déposée le 27 avril 1989 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, M. CABANNE Sandra domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRAIN BLEU arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


SCAN Avocats, M. CABANNE Sandra - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143099 - Publication au BOPI 1999-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 28 février 1997 - Changement d'adresse n°233560 - Publication au BOPI 1997-02-28

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314092 - Publication au BOPI 2001-01-15

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405958 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 15 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659436 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2019 n°2713210 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-19

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproductions de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).