Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS DE LORRAINE
SNCF Mobilités

Numéro de dépôt :
4384905
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
TERROIRS DE LORRAINE de SNCF Mobilités

Présentation de la marque TERROIRS DE LORRAINE

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERROIRS DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE LORRAINE arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France


SCAN Avocats, Madame Sandra CABANNE - 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;

Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;

Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;

Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;

Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;

Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;

Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" conservées, congelées, séchées et cuites ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;

Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;

Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;

Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;

Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.