Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SNCF Mobilités
/
TER Flash trafic
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TER Flash trafic
SNCF Mobilités, EPIC

Numéro de dépôt :
3488960
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2027
TER Flash trafic de SNCF Mobilités

Présentation de la marque TER Flash trafic

Déposée le 19 mars 2007 par SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TER Flash trafic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est SNCF Mobilités, EPIC domicilié(e) 9 Rue Jean-Philippe RAMEAU - 93200 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TER Flash trafic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TER Flash trafic arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, EPIC - 9 Rue Jean-Philippe RAMEAU - 93200 - SAINT DENIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2017 n°2644198 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie télématique, téléphonique, radiophonique et électronique ;

Transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire, aux horaires des trains ainsi qu'à l'assistance et l'aide des voyageurs en cas de situations perturbées (accidents ou de retard des trains…).