TER BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

SNCF MOBILITES

Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques ou à puce ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques ; cartes à microprocesseur ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; publications électroniques téléchargeables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; titres de réservation ; étuis et pochettes pour cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;

Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques d'argent ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;

Emission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;

Location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ;

Formation ; prêt et location d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ;

Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic maritime ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; offre d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de stockage, et notamment d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition temporaire d applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d un site Web ;

Prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.