Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECHNICAMPUS SNCF
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3565440
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2028
TECHNICAMPUS SNCF de SNCF Mobilités

Présentation de la marque TECHNICAMPUS SNCF

Déposée le 28 mars 2008 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNICAMPUS SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque TECHNICAMPUS SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECHNICAMPUS SNCF arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677164 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; feuilles et programmes d'examens ; papier, livres, livrets, documents, certificats, formulaires, brochures, feuillets-réponse d'enquêtes imprimés ; tous les produits précités concernant ou destinés à la fourniture de services éducatifs, instructifs, pédagogiques et/ou d'évaluation. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Études commerciales et de marché ; sondages d'opinion tous les produits précités concernant ou destinés à la fourniture de services éducatifs, instructifs, pédagogiques et/ou d'évaluation.

Services informatiques en ligne en matière d'éducation, d'instruction et de formation, à savoir fourniture à de multiples utilisateurs d'accès à des réseaux informatiques pour le transfert et la diffusion d'informations ; publication electronique de publications et de livres en ligne ; services de courrier électronique ; communication par systèmes de courrier électronique ; transmission de données par messagerie électronique ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques et à l'Internet ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités. Organisation de conférences électroniques interactives.

Services d'éducation et de formation ; conception de cours à but éducatif, d'examens et de qualifications ; fourniture de services d'instruction, de formation, d'enseignement, de test, et/ou d'évaluation ; fourniture de cours d'apprentissage par correspondance et à distance ; organisation et conduite de colloques, conférences, expositions, séminaires et symposiums à but éducatif ou culturel ; publication sous forme électronique et sur papier de matériel d'instruction, de formation, d'enseignement, de test, d'examen et/ou d'évaluation, y compris feuilles d'examen, programmes et matériels pour le test de candidats ; production et distribution de films et de DVD à des fins éducatives et culturelles ; services d'information, de conseils et d'assistance relatifs l'enseignement, la formation et l'éducation ;

Services de conception, programmation et développement de logiciels relatifs à la fourniture de services éducatifs, instructifs, pédagogiques et/ou d'évaluation ; conception de pages d'accueil et de sites Web ;

Services hôteliers ; service de restaurants (alimentation), de bars, de traiteurs et de caviste.